Mentions légales

Informations légales

En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ua92.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site

Union des Architectes du 92
126 avenue Jean Jaurès
92140 CLAMART
contact@ua92.com

  • Directeur de la publication : BOSOM Hugues
  • Webmaster : ROL-MALHERBE Elodie

Création et développement

CATAPULTE, société à responsabilité limitée à capital variable, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 488 682 751, dont le siège social est 6 rue de Furstemberg – 75006 Paris.

Hébergeur du site

Le site de l’UA92 est hébergée par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS de Lille sous le n° 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.

Protection et traitement des données à caractère personnel

L’équipe du site de l’UA92 est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’UA92 respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Traçabilité

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé « cookie ».
Les cookies sont collectés lors de la navigation des internautes sur le site www.ua92.com dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes.

L’outil gestionnaire des statistiques du site www.ua92.com stocke des informations relatives au profil des internautes. Il s’agit notamment de l’équipement utilisé par l’internaute, du navigateur utilisé, de l’origine géographique des requêtes, de la date et de l’heure de la connexion, , de la fréquence des visites. Ces données de connexion sont utilisées pour permettre des extractions statistiques.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse suivante : contact@ua92.com

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.

Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

L’UA92 ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement, l’UA92 n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.